Implanter des hébergements insolites en zone naturelle ou agricole est l’essence même de ce concept. Pourtant le parcours des porteurs de projets est semé d’embuches administratives ou malgré la bonne volonté des élus et les précautions vertueuses qui sont prises pour préserver l’environnement, les paysages et la végétation, les délais sont fortement allongés.
Après plusieurs années de pratiques au cabinet Alliances, nous vous alertons cependant sur les bonnes pratiques et les étapes à engager à partir du moment où vous vous intéressez à un terrain :
- Analyser les contraintes : plan de prévention des risques (PPRI), règlement d’urbanisme (carte communale, plan local d’urbanisme (PLU) ou plan intercommunal (PLUI), règlement nationale (RNU) en cas d’absence de document local, classement en zone naturelle (NATURA 2000, réserve de biosphère…)
- Etudier les accès, les conditions de liaison avec les réseaux (eau, électricité, assainissement)
- Dégrossir votre projet : implantation de modules, nombre, insertion dans la végétation
- Etudier les impacts : incidences sur la faune et la flore, paysages, assainissement, travaux nécessaires…et les diverses solutions pour limiter les effets (en vue d’une négociation)
- Prendre contact avec le maire pour présenter les intentions du projet et valider son intérêt, dans le cas où vous n’obtenez pas son approbation il est inutile d’insister car son aide sera indispensable pour les étapes à venir.
- Composer votre projet pour disposer d’arguments plus précis : schéma d’implantation, réseaux et assainissement, chiffre d’affaires et retombées économiques, emplois, précautions et mesures compensatoires sur l’environnement. Accéder à notre webinaire conseil ou au guide méthodologiques sur la conduite de négociation.
- Présenter le projet au conseil municipal et/ou à la communauté de communes pour valider le soutien et apporter les ajustements nécessaires
- Prendre un rendez vous commun à la DDT : direction des départementale des directoires avec le soutien des élus pour engager la négociation qui doit aboutir soit une modification de PLU soit àla création d’une zone d’exception
Avez vous besoin d’un classement du projet ?
Il y a deux cas de figure : soit vous dépendez du droit à construction AU vous n’aurez besoin que d’un permis d’aménager ou d’un permis de construire selon les surfaces ; soit vous êtes situés dans une zone loisirs : naturelle touristique AUL, dans ce second cas la conduite du projet peut nécessiter un classement du projet en camping ou parc résidentiel de loisirs.
Parfois selon les régions le classement en hébergement touristique est exigé pour prétendre à des aides (en région Auvergne Rhône Alpes, les aides sur un projet d’hébergement insolite sont conditionnées par le classement en camping ou PRL).
Ces démarches prennent du temps, c’est pourquoi il est nécessaire que vous soyez efficace dans la réalisation de votre projet et les étapes suivantes je vous invite à consulter l’article concernant la gestion du temps et la conduite d’un projet d’hébergement insolite.
Procurez vous notre guide sur l’Urbanisme
Nous restons bien entendu à votre disposition pour vous accompagner et contribuer au pilotage de votre projet efficacement.
David Paquet Consultant spécialisé en hébergements insolites
